Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE
/
ROSELYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSELYA
CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE

Numéro de dépôt :
3294148
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2014
ROSELYA de CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE

Présentation de la marque ROSELYA

Déposée le 19 mai 2004 par la société CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSELYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la société CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 598 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE domicilié(e) LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France.

La marque ROSELYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSELYA est expirée depuis le 19 mai 2014.

CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE a également déposé les autres marques suivantes : TERROIRS DE TUTIAC , CITADELLE DE TUTIAC , SAINT-VINCENT PORTILLAC , CLOSERIE LE GLORIT , BARON DE LEPINE , BAILLY DU MASCARET , TUTIAC


CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France - SIREN 392598226


CAVE VINICOLE DES HAUTS DE GIRONDE - LA CAFOURCHE,33860 MARCILLAC - 33860 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 3 avril 2013 - Changement de dénomination n°597968 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-03

Vins & spiritueux.